PCL S.A., Société de droit suisse Sullana Tabac SA, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1642468
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021
Présentation de la marque LES PLUS DE CARDIN
Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PCL et la société étrangère Sullana Tabac SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PLUS DE CARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PCL domicilié(e) STRADA DEI BALCONI 3 - 6917 - BARBENGO - Suisse et la société étrangère Sullana Tabac SA domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse.
La marque LES PLUS DE CARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PCL S.A., Société de droit suisse - STRADA DEI BALCONI 3 - 6917 - BARBENGO - Suisse
Sullana Tabac SA, Société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement avec limitation n°2188385 - Publication au BOPI 2001-21
Renouvellement avec limitation le 7 février 2001 n°2188884 - Publication au BOPI 2001-02-07
Inscription le 9 août 2007 - Changement d'adresse n°458348 - Publication au BOPI 2007-08-09
Inscription le 12 février 1998 - Changement d'adresse n°249662 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251472 - Publication au BOPI 1998-03-17
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°272940 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 9 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°299611 - Publication au BOPI 2000-05-09
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460651 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460958 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 14 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°592582 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.; Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autre classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire, et articles de bureau (à l'exception des meubles à ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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